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Subventions sport CLAS et CAES
CLAS : AIDE A LA PRATIQUE DU SPORT OU D'UNE ACTIVITE CULTURELLE
Une aide est attribuée aux agents INSERM, (Titulaire, CDD ou vacataire) Pour cela fournir l'original de l'attestation de votre prestataire comportant impérativement son N° de SIRET et où sera indiqué :
- Nom
- Prénom
- Adresse personnelle
- Montant de la cotisation annuelle : 2012 ou 2012/2013
Le montant de la subvention sera calculé selon un plafond et en fonction du nombre de demandeur par rapport au budget attribué par le CAES à notre CLAS (1 200€ en 2012)
Cette attestation est à remettre, accompagné du formulaire de demande et d' une copie du contrat pour les CDD ou d'une copie da la feuille de vacations pour
les vacataires
Impérativement avant le 15 novembre 2013 à :
Patricia FERRARI ou Marie-Christine NAUD
INSERM U872 Equipe 17
15 rue de l’Ecole de Médecine
75006 Paris cédex 06
Tel : 01 44 27 81 76 (64) - Fax : 01 44 27 81 12
Pour plus de renseignement MAIL :
patricia.ferrari@crc.jussieu.fr
marie-christine.naud@crc.jussieu.fr
Réception de la subvention avant le 15 Novembre 2014
AIDE A LA PRATIQUE DU SPORT
ou
D'UNE ACTIVITE CULTURELLE
Télécharger le formulaire de demande ci-joint et le retourner, compléter avec l’attestation
CAES : AIDE A LA PRATIQUE DU SPORT
?Les Coupons Sport ANCV se présentent sous la forme de coupures de 10 ? nominatives et sécurisées. Le prix d?achat des coupons par les agents Inserm dépend de leur taux de subvention CAES : (10 à 60 %)
?Ils sont utilisables toute l?année dans les clubs et associations sportifs conventionnés par l?ANCV. Les Coupons Sport ANCV sont valables 2 ans en plus de son année d?émission (un coupon émis en 2014 est valable jusqu?au 31.12.2016).
?Maximum de 20 coupons par ayant-droit.
?En cas de dépassement de budget, une sélection des dossiers subventionnables sera effectuée selon les critères habituels (première demande CAES, quotient familial).
?Vous trouverez de plus amples renseignements sur le site de l?ANCV : Un moteur de recherche permet de trouver les clubs et associations agréés par l?ANCV (par critères géographiques ou par type de sport)http://particulier.ancv.com/guide/formulaire_cs
?Si votre club ou association ne figure pas sur ce moteur de recherche, n?hésitez pas à leur demander s?ils acceptent néanmoins les coupons Sport (la procédure de conventionnement avec l?ANCV est simple et rapide)
Les coupons doivent être commandés au CAES avant les 2èmes vendredis de février, mai, septembre et novembre, pour un envoi des coupons le mois suivant.
Réserver aux agents Inserm (ouvrant droit et son conjoint)
